Mentions légales
Vous êtes sur le site officiel du Centre hospitalier Saint Jean de Dieu.
Directeur de la publication
Frédéric du Sart, directeur général de la Fondation ARHM (Action Recherche Handicap et santé Mentale), reconnue d'utilité publique depuis 2017.
Responsable éditorial
Marie-Odile Toinon, chargée de communication.
Crédits photographiques et crédits textes
Les photos présentes sur ce site proviennent pour l'essentiel du fonds documentaire du Centre Hospitalier Saint Jean de Dieu ou sont réputées libres de droits. La reproduction et l'utilisation par un tiers de ces photographies est donc interdite sauf à la condition d'en demander l'autorisation à la Direction du centre hospitalier. Certaines photos proviennent d'Adobe Stock, Patricia Denoyer et Anny Dulac.
Tous les textes sont produits par les différentes directions fonctionnelles du centre hospitalier Saint Jean de Dieu. Les informations reprises et utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
Droit d'auteur et reprise du contenu mis en ligne
Conformément à l'article L111.1 du Code de la Propriété Intellectuelle, tous les contenus présents sur le site du centre hospitalier Saint Jean de Dieu sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ainsi les textes, graphiques, tableaux reproduits ne peuvent être utilisés qu'à des fins personnelles ou associatives, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l'indication de la source. De même, la technique de lien profond ("deep linking") est proscrite, c'est à dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site. Seule est donc autorisée, dans les conditions visées ci-dessus, la reproduction d'un contenu, assortie de l'ajout de la mention "article paru sur le site http://sjd.arhm.fr/. Cette mention pointera, le cas échéant, grâce à un lien hyper-texte directement sur le contenu et l'ajout en bas de chaque contenu de la mention "droits réservés". La reproduction des photographies relève d'un cas particulier, comme indiqué dans le paragraphe "crédit photographique".
Création d'un lien hypertexte
Il est possible de créer un lien vers le site du centre hospitalier Saint Jean de Dieu. Pour toute demande concernant un lien hypertexte vers http://sjd.arhm.fr/, adresser un courrier à Monsieur le directeur - Centre hospitalier, 290 route de Vienne, BP 8252 69355 Lyon Cedex 08
Déclaration CNIL
Ce site n' a pas fait l'objet de déclaration CNIL conformément à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense n°7) des sites vitrines purement institutionnels, non commerciaux.
Traitement des données personnelles
Vous trouverez ci-dessous les termes des engagements du centre hospitalier Saint Jean de Dieu concernant le traitement des données personnelles. Ils ont pour but de vous informer sur la manière dont sont utilisées ces données et vous indiquent la façon de procéder si vous souhaitez y apporter une modification.
Nature des données recueillies
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique.
Droit d'accès, de modification et de suppression
En application de l'article 27 de la Loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à Monsieur le directeur - Fondation ARHM - 290 route de Vienne, BP 8252 69355 Lyon Cedex 08